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Marques déposées par monsieur Gros (Edouard
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SMART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART
M. Gros (Edouard)

Numéro de dépôt :
963752
Date de dépôt :
03/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SMART

Déposée le 3 août 1976 par monsieur Gros (Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gros (Edouard domicilié(e) rue Anatole-France, Oyonnax (Ain). - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SMART est expirée depuis le 3 août 1986.

Gros (Edouard a également déposé les autres marques suivantes : SYLVIA SOL , SYLVIA


M. Gros (Edouard) - rue Anatole-France, Oyonnax (Ain). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage.